Les droits individuels dans la Constitution de Bayonne

RIEV. Cuadernos, 4. Les origines du constitutionnalisme et la Constitution de Bayonne du 7 juillet 1808

Martin, Arnaud

Année de publication:
2009
Lieu de publication:
Donostia-San Sebastián
ISBN:
978-84-8419-179-7

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Résumé

Les droits individuels occupent une place centrale dans la Constitution de Bayonne, à tel point que l´on peut affirmer que si elle avait été durablement appliquée, la Constitution de Bayonne, aurait permis d´opérer une préparation intellectuelle et morale, sociale et économique, et enfin juridique, d´une future véritable libéralisation de l´Espagne.
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