Les assemblées provinciales du Pays Basque Français sous l´Ancien Régime

Revista Internacional de los Estudios Vascos. RIEV, 48, 2

LAFOURCADE, Maite

Année de publication:
2003
ISSN:
0212-7016

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Résumé

Le Labourd conserva jusqu´à la fin l´Ancien Régime son organisation ancestrale: le Biltzar, excluant le Clergé et la Noblesse. Les Etats de Basse-Navarre, héritiers des Cortes du royaume de Navarre, étaient organisés selon le droit commun des Assemblées d´états. La Soule avait une organisation intermédiaire entre celle, traditionnelle, du Labourd et celle de droit commun.
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